Banque à la carte

Entre la conformité exigée par le régulateur et les besoins d’efficacité dans l’exécution des opérations, une grande partie du reporting bancaire est standardisée. Les relevés de comptes sortent donc automatiquement ; les relevés fiscaux pour le fisc suisse aussi. L’accent est mis sur l’automatisation du processus, ce qui ne fonctionne que si tous les clients reçoivent le même type de rapport.

Dans le cas des étrangers dont les comptes sont déclarés, les banques doivent leur fournir un relevé fiscal pour leur pays de résidence. Dans beaucoup de banques privées ceci doit être fait manuellement et les frais sont refacturés au client. Dans le cas des clients dont les comptes ne seraient pas déclarés, ce reporting n’est donc pas nécessaire.

Si les négociateurs arrivent à « vendre » la solution d’une retenue à la source, le traitement informatique est relativement facile. Dans le cas où l’union européenne exigerait la transparence fiscale qu’ils réclament depuis un certain temps, alors cela risque d’être un peu à la carte. Pour les petites banques privés dont la quasi-totalité des clients sont étrangers, ceci présenterait un coût très important et une personnalisation relativement compliquée. En plus la loi fiscale évolue, on peut facilement imaginer les départements fiscaux qui doivent grossir pour pouvoir dominer la complexité différenciée du code fiscal de chaque pays. Ce n’est presque pas envisageable. In fine, les petites banques privées risquent de devoir se concentrer sur quelques pays pour lesquels ils auraient la spécialisation fiscale requise. L’éjection des clients américains de certaines banques n’est que le début de ce processus.